Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUCCOPOLIS
M. REMY IVANEC
APIPHYT APISANA APIVITA LA CARNIOLE DISTRIBUTION, NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
4032162
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BUCCOPOLIS de REMY IVANEC

Présentation de la marque BUCCOPOLIS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur REMY IVANEC et APIPHYT APISANA APIVITA LA CARNIOLE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUCCOPOLIS »

Les déposants sont monsieur REMY IVANEC domicilié(e) ZAC DU GROS CHENE, CHIGNAT - 63910 - VERTAIZON - France et APIPHYT APISANA APIVITA LA CARNIOLE DISTRIBUTION, NOM PROPRE domicilié(e) ZAC DU GROS CHENE, CHIGNAT - 63910 - VERTAIZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REMY IVANEC domicilié(e) ZAC DU GROS CHENE, CHIGNAT - 63910 - VERTAIZON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REMY IVANEC a également déposé les autres marques suivantes : APIVITAL


M. REMY IVANEC - ZAC DU GROS CHENE, CHIGNAT - 63910 - VERTAIZON - France

APIPHYT APISANA APIVITA LA CARNIOLE DISTRIBUTION, NOM PROPRE - ZAC DU GROS CHENE, CHIGNAT - 63910 - VERTAIZON - France - SIREN 4


M. REMY IVANEC - ZAC DU GROS CHENE, CHIGNAT - 63910 - VERTAIZON - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665946 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Miel, sirop de mélasse.